Chez Spectrum, nous accordons une grande importance à la protection de votre vie privée. Spectrum Health Care et ses affiliés (collectivement, « Spectrum », « nous », « notre » ou « nos ») sont fiers de leur engagement de longue date visant à garantir la confidentialité et la sécurité des renseignements personnels des patients et des clients. À ce titre, ils ont mis en œuvre des pratiques destinées à protéger la confidentialité des renseignements personnels. Amika fait partie de Spectrum Health Care. De ce fait, elle adhère à la politique de confidentialité.
Dans le cadre de notre engagement, nous pensons que nos patients et nos clients doivent connaître nos pratiques en matière de protection de la vie privée, et notamment la manière dont nous collectons, utilisons et divulguons vos informations personnelles, ainsi que les modalités de contact pour toutes questions concernant les pratiques de confidentialité.
Ce que couvre la présente politique de confidentialité
La présente politique de confidentialité couvre les sujets suivants :
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Dans le cadre de notre engagement, nous pensons que nos patients et nos clients doivent connaître nos pratiques en matière de protection de la vie privée, et notamment la manière dont nous collectons, utilisons et divulguons vos informations personnelles, ainsi que les modalités de contact pour toutes questions concernant les pratiques de confidentialité.
Ce que couvre la présente politique de confidentialité
La présente politique de confidentialité couvre les sujets suivants :
- Les informations personnelles que nous collectons
- Les modalités d’utilisation de vos informations personnelles
- Comment nous partageons vos informations personnelles
- Votre consentement
- Notre utilisation des cookies
- Le refus des communications marketing
- La conservation et stockage des informations personnelles
- La sécurité de l’information
- Vos droits en matière de protection de la vie privée
- Les sites web et services de tiers
- Les modifications de la présente politique de confidentialité
- Comment nous contacter
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Nous entendons par « informations personnelles » les informations concernant une personne identifiable, au sens où elles sont décrites par la législation canadienne sur la protection de la vie privée.
Ainsi, nous pouvons collecter, utiliser et divulguer différents types d’informations personnelles, en fonction de notre relation avec vous. En règle générale, nous collectons les types d’informations personnelles suivants (toutes ne s’appliquent pas à vous) :
En règle générale, les informations personnelles n’incluent pas les coordonnées professionnelles qui sont uniquement utilisées pour communiquer avec vous dans le cadre de votre emploi, de votre entreprise ou de votre profession, telles que votre nom, le nom ou le titre de votre poste, votre adresse professionnelle, votre numéro de téléphone professionnel, votre numéro de télécopie professionnel ou votre adresse électronique professionnelle.
Nous collectons, utilisons et partageons également des données agrégées et anonymes à diverses fins, notamment pour comprendre les caractéristiques démographiques de nos patients et de nos clients. Les données agrégées et anonymes ne sont pas considérées comme des informations personnelles dans le sens où elles ne peuvent pas être utilisées pour vous identifier personnellement.
Ainsi, nous pouvons collecter, utiliser et divulguer différents types d’informations personnelles, en fonction de notre relation avec vous. En règle générale, nous collectons les types d’informations personnelles suivants (toutes ne s’appliquent pas à vous) :
- L’identité et les coordonnées, telles que le nom, l’état civil, le titre, la date de naissance et le sexe, l’adresse électronique et les numéros de téléphone.
- Des informations personnelles sur la santé, telles que des informations sur votre état de santé, vos antécédents médicaux, votre numéro de santé, votre éligibilité à des services de soins de santé ou leur réception, vos besoins en matière de soins et vos plans de soins, ainsi que des informations sur votre mandataire spécial.
- Des informations financières, telles que votre numéro de compte bancaire et les détails de la carte de paiement utilisée pour acheter nos services.
- Des informations techniques et d’utilisation lorsque vous utilisez notre site web, telles que votre adresse IP (Internet Protocol), vos données de connexion, le type et la version de votre navigateur, le réglage du fuseau horaire et la localisation, le type et la version des plug-ins du navigateur, le système d’exploitation et la plate-forme ainsi que d’autres technologies sur les appareils que vous utilisez pour accéder à notre site web.
- Des informations relatives au marketing et à la communication, telles que vos préférences pour la réception de notre bulletin d’information.
En règle générale, les informations personnelles n’incluent pas les coordonnées professionnelles qui sont uniquement utilisées pour communiquer avec vous dans le cadre de votre emploi, de votre entreprise ou de votre profession, telles que votre nom, le nom ou le titre de votre poste, votre adresse professionnelle, votre numéro de téléphone professionnel, votre numéro de télécopie professionnel ou votre adresse électronique professionnelle.
Nous collectons, utilisons et partageons également des données agrégées et anonymes à diverses fins, notamment pour comprendre les caractéristiques démographiques de nos patients et de nos clients. Les données agrégées et anonymes ne sont pas considérées comme des informations personnelles dans le sens où elles ne peuvent pas être utilisées pour vous identifier personnellement.
Nous utilisons généralement vos données personnelles aux fins suivantes :
- Pour déterminer votre éligibilité à nos services conformément à nos politiques et à la législation applicable.
- Afin de vous offrir nos services d’assistance personnelle, de soins infirmiers, de soins aux personnes âgées et nos services spécialisés.
- Afin de répondre à vos demandes de renseignements, les plaintes ou les requêtes.
- Afin de communiquer avec vous via notre bulletin d’information et vous tenir informé des nouveaux programmes et services susceptibles de vous intéresser.
- Améliorer l’efficacité et l’efficience de nos opérations, de nos services et programmes.
- Pour gérer nos activités et nos accords avec nos clients et les organismes de financement, en particulier pour détecter et prévenir les erreurs et la fraude.
- À d’autres fins auxquelles vous choisirez de consentir occasionnellement et qui sont par ailleurs requises ou autorisées par la législation.
Nous déterminons généralement à qui et à quelles fins nous divulguerons vos informations personnelles (votre consentement est obtenu pour cette divulgation) lorsque nous collectons vos informations personnelles.
Si vous êtes un patient, nous pouvons divulguer vos informations personnelles à d’autres prestataires de soins de santé afin de faciliter la fourniture de vos soins de santé. Cela permet de coordonner les soins et de garantir la bonne coordination des personnes impliquées au fil de vos soins et qu’ils disposent des informations nécessaires.
Ainsi, nous pouvons divulguer vos informations lorsque nous estimons que la divulgation est requise ou autorisée par la législation.
Pour ce faire, nous faisons appel à des prestataires pour effectuer diverses prestations en notre nom, tels que les processeurs de cartes de paiement, les fournisseurs d’assistance technique et les prestataires de services de stockage et de traitement des données. Si nous transférons vos informations personnelles à un prestataire, nous exigeons qu’il en assure la confidentialité et la sécurité. Nous exigeons également qu’ils respectent la législation en vigueur en matière de protection de la vie privée et qu’ils n’utilisent vos informations personnelles qu’aux fins limitées pour lesquelles elles sont fournies.
Si vous êtes un patient, nous pouvons divulguer vos informations personnelles à d’autres prestataires de soins de santé afin de faciliter la fourniture de vos soins de santé. Cela permet de coordonner les soins et de garantir la bonne coordination des personnes impliquées au fil de vos soins et qu’ils disposent des informations nécessaires.
Ainsi, nous pouvons divulguer vos informations lorsque nous estimons que la divulgation est requise ou autorisée par la législation.
Pour ce faire, nous faisons appel à des prestataires pour effectuer diverses prestations en notre nom, tels que les processeurs de cartes de paiement, les fournisseurs d’assistance technique et les prestataires de services de stockage et de traitement des données. Si nous transférons vos informations personnelles à un prestataire, nous exigeons qu’il en assure la confidentialité et la sécurité. Nous exigeons également qu’ils respectent la législation en vigueur en matière de protection de la vie privée et qu’ils n’utilisent vos informations personnelles qu’aux fins limitées pour lesquelles elles sont fournies.
Nous collectons, utilisons et divulguons vos informations personnelles avec votre consentement ou dans la mesure où la loi le permet ou l’exige. La manière dont nous l’obtenons, qu’il soit explicite ou implicite, dépend des circonstances et du caractère sensible des informations personnelles. En règle générale, nous vous demanderons votre consentement au moment où nous collectons vos informations personnelles oralement, par voie électronique ou par écrit.
Au cas où vous nous fournissez des informations personnelles concernant une autre personne, il vous appartient d’obtenir le consentement de cette dernière pour nous permettre de collecter, d’utiliser et de divulguer ses informations ainsi qu’indiqué dans la présente politique.
Nous vous prions de nous contacter si vous souhaitez retirer votre consentement à la collecte, à l’utilisation ou à la divulgation de vos informations personnelles, ou limiter l’accès à vos informations de santé personnelles à des fins de soins de santé. Nous nous ferons un plaisir d’accéder à votre demande, sous réserve de restrictions légales ou contractuelles. Il est possible que le retrait de votre consentement implique que nous ne soyons plus en mesure de vous fournir certains services.
Au cas où vous nous fournissez des informations personnelles concernant une autre personne, il vous appartient d’obtenir le consentement de cette dernière pour nous permettre de collecter, d’utiliser et de divulguer ses informations ainsi qu’indiqué dans la présente politique.
Nous vous prions de nous contacter si vous souhaitez retirer votre consentement à la collecte, à l’utilisation ou à la divulgation de vos informations personnelles, ou limiter l’accès à vos informations de santé personnelles à des fins de soins de santé. Nous nous ferons un plaisir d’accéder à votre demande, sous réserve de restrictions légales ou contractuelles. Il est possible que le retrait de votre consentement implique que nous ne soyons plus en mesure de vous fournir certains services.
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Si vous ne souhaitez plus recevoir de courriers électroniques à caractère commercial de notre part, vous pouvez vous désinscrire en cliquant sur le lien « se désinscrire » figurant au bas de tout courrier électronique que vous recevez de notre part. Vous pouvez également vous désinscrire en nous contactant directement.
Si vous refusez de recevoir des courriers électroniques liés au marketing, nous pourrons toujours être amenés à vous envoyer des communications concernant votre utilisation de nos services ou d’autres questions.
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Nous conserverons vos informations personnelles aussi longtemps que nécessaire pour atteindre les objectifs pour lesquels nous les avons collectées, et aussi longtemps que la législation le permet ou l’exige. Nous (ainsi que nos prestataires de services) ne traitons vos informations personnelles qu’au Canada.
Nous avons mis en œuvre des mesures de sécurité physiques, organisationnelles, contractuelles et technologiques afin de protéger vos informations personnelles contre la perte ou le vol, l’accès non autorisé, l’utilisation ou la divulgation. À titre d’exemple:
Malgré ces mesures, nous ne pouvons pas garantir l’infaillibilité de nos mesures de protection. Une violation des mesures de sécurité peut entraîner des risques tels que l’hameçonnage et l’usurpation d’identité. Dans ces cas, nous nous engageons à agir rapidement pour atténuer les risques et pour vous informer d’un éventuel risque réel de préjudice important, ou si la législation l’exige.
Nous vous invitons à nous contacter immédiatement si vous avez des raisons de penser que vos informations personnelles ne sont plus en sécurité.
- Nous formons nos employés et nos agents à l’importance de la protection des données à caractère personnel.
- Nous limitons l’accès à vos informations personnelles aux employés ou agents qui en ont besoin à des fins autorisées.
- Nous protégeons les informations personnelles sous forme numérique en utilisant des moyens technologiques tels que les pares-feux, les contrôles d’accès et le cryptage.
Malgré ces mesures, nous ne pouvons pas garantir l’infaillibilité de nos mesures de protection. Une violation des mesures de sécurité peut entraîner des risques tels que l’hameçonnage et l’usurpation d’identité. Dans ces cas, nous nous engageons à agir rapidement pour atténuer les risques et pour vous informer d’un éventuel risque réel de préjudice important, ou si la législation l’exige.
Nous vous invitons à nous contacter immédiatement si vous avez des raisons de penser que vos informations personnelles ne sont plus en sécurité.
Nous attendons de vous que vous mettiez à jour vos informations personnelles, le cas échéant. En effet, ce type de tâche ne nous incombe pas sauf si cela s’avère indispensable.
Vous pouvez demander à consulter les informations personnelles vous concernant que nous avons collecté, utilisé ou divulgué. Nous vous les fournirons dans la mesure où la législation l’exige.
Vous avez également la possibilité de contester l’exactitude ou l’exhaustivité des informations personnelles vous concernant qui figurent dans nos dossiers. Si vous démontrez que ces dernières sont inexactes ou incomplètes, nous les modifierons.
Nous pouvons être amenés à vous demander de fournir des informations d’identification suffisantes pour répondre à votre demande d’accès ou de correction de vos informations personnelles. Ces informations d’identification ne seront utilisées qu’à cette fin. Des frais d’accès à vos informations peuvent vous être facturés, auquel cas, nous vous fournirons d’abord une estimation du montant.
En cas de désaccord avec la façon dont nous traitons votre demande, vous avez la possibilité de déposer une plainte auprès du commissaire à l’information et à la protection de la vie privée de l’Ontario en ce qui concerne les questions de confidentialité en matière de santé ou, si la plainte porte sur d’autres questions de confidentialité, auprès du commissaire à la protection de la vie privée fédéral ou provincial compétent.
Vous pouvez demander à consulter les informations personnelles vous concernant que nous avons collecté, utilisé ou divulgué. Nous vous les fournirons dans la mesure où la législation l’exige.
Vous avez également la possibilité de contester l’exactitude ou l’exhaustivité des informations personnelles vous concernant qui figurent dans nos dossiers. Si vous démontrez que ces dernières sont inexactes ou incomplètes, nous les modifierons.
Nous pouvons être amenés à vous demander de fournir des informations d’identification suffisantes pour répondre à votre demande d’accès ou de correction de vos informations personnelles. Ces informations d’identification ne seront utilisées qu’à cette fin. Des frais d’accès à vos informations peuvent vous être facturés, auquel cas, nous vous fournirons d’abord une estimation du montant.
En cas de désaccord avec la façon dont nous traitons votre demande, vous avez la possibilité de déposer une plainte auprès du commissaire à l’information et à la protection de la vie privée de l’Ontario en ce qui concerne les questions de confidentialité en matière de santé ou, si la plainte porte sur d’autres questions de confidentialité, auprès du commissaire à la protection de la vie privée fédéral ou provincial compétent.
Des liens vers des sites web de tiers pour votre commodité et votre information peuvent vous être proposés. Ces liens vers des sites externes sont régis par les politiques et politiques de confidentialité de la tierce partie concernée. Cette politique de confidentialité ne s’applique pas aux sites web, produits ou services fournis par des tiers. Nous n’assumons pas la responsabilité des pratiques de ces derniers en matière de protection de la vie privée. Nous vous invitons à consulter les politiques de confidentialité des tiers avant d’utiliser leurs sites, produits ou services.
La politique de confidentialité a été révisée pour la dernière fois à la date qui figure en haut de cette page.
Nous apportons des modifications de temps à autre à cette politique. Lorsque c’est le cas, elles entrent immédiatement en vigueur lors de leurs publications dans une version révisée de la politique sur notre site web, sauf indication contraire. Les modifications apportées peuvent également vous être communiquées par d’autres moyens.
Nous apportons des modifications de temps à autre à cette politique. Lorsque c’est le cas, elles entrent immédiatement en vigueur lors de leurs publications dans une version révisée de la politique sur notre site web, sauf indication contraire. Les modifications apportées peuvent également vous être communiquées par d’autres moyens.
Amika a nommé un responsable de la protection de la vie privée qui supervise les questions et préoccupations relatives à la protection de la vie privée des clients et des patients. Pour toutes questions concernant cette politique ou nos pratiques en matière de confidentialité, veuillez contacter notre responsable de la protection de la vie privée :
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